Le référencement des promotions de la Côte d'Azur : www.promoazur.com
Le site internet www.promoazur.com est édité par l'association Promoazur, dont le siège social est 113 av du Maréchal Leclerc - 06270 Villeneuve Loubet.
Commercialisation, Publication et Partenariat
Fabrice VIMARD Tel. 06 18 03 18 55 - fvimard@promoazur.com
Jérôme BARGES Tel. 06 10 82 28 75 - jbarges@promoazur.com
Régie Publicitaire
Le site internet www.promoazur.com est régie par la société PromoRiviera, SARL au capital de 12 000 €, dont le siège social est 58 Avenue Saint Augustin - 06200 NICE, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de NICE sous le numéro Siret : 499 868 826 00011 et Code APE : 722C. Tel 09 51 60 11 80
Hébergeur / Webmaster
Le site web www.promoazur.com est hébergé par OVH, 140 Quai du Sartel - 59100 ROUBAIX - France
Webmaster : ZALTANA Tél 09 52 50 64 28 - webmaster@zaltana.fr
Responsabilité technique
Sébastien FOURNEL - sfournel@promoazur.com
Dispositions légales
Les divers éléments du site internet ( la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du gérant de la société.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. L'utilisation d'une oeuvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon. Elle constitue non seulement une faute de nature à engager votre responsabilité civile mais aussi un délit pénal puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 Euros d'amende.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.
Le numéro de déclaration du site à la CNIL : 1255294
Établissement de liens
L'association Promoazur autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porté atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Nous vous remercions de nous demander par courriel, sur la boite aux lettres contact@promoazur.com l'établissement d'un lien vers notre site www.promoazur.com.
Liens vers des sites tiers
Le site www.promoazur.com pointe vers des sites tiers. Accéder à ces liens fait quitter le site de l'institut national de recherche pédagogique. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de l'association Promoazur par conséquent cette dernière n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses électroniques ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'information demandés. En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978).Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel sur contact@promoazur.com. ou par courrier postal :
ASSOCIATION PROMOAZUR - 113 av du Maréchal Leclerc - 06270 Villeneuve Loubet